2020
2021
L’essentiel
DROIT DES
SUCCESSIONS
Corinne Renault-Brahinsky
du
Cette collection de livres présente de manière synthétique,
rigoureuse et pratique l’ensemble des connaissances que
l’étudiant doit posséder sur le sujet traité. Elle couvre :
le Droit et la Science Politique,
les Sciences économiques,
les Sciences de gestion,
les concours de la Fonction publique.
Corinne Renault-Brahinsky, est Docteur en droit et auteur de nombreux livres de droit à
destination des étudiants en droit (licence et master). Retrouvez-la sur Twitter (@CorinneRB)
ou sur Facebook (L’auteur Corinne Renault-Brahinsky).
Du même auteur, chez le même éditeur :
Collection « Carrés Rouge »
• L’essentiel du Droit de la peine, 2020.
• L’essentiel du Droit des personnes, 14e éd. 2020-2021.
• L’essentiel du Droit de la famille, 20e éd. 2020-2021.
• L’essentiel du Droit des obligations, 17e éd. 2020-2021.
• L’essentiel de la Procédure pénale, 21e éd. 2020-2021.
• L’essentiel du Droit des successions, 12e éd. 2020-2021.
• L’essentiel de la Réforme du droit des obligations, 2e éd. 2018.
• L’essentiel des Grands arrêts du droit des obligations, 2e éd. 2020-2021.
Collection « Mémentos »
• Droit des régimes matrimoniaux, 11e éd. 2020-2021.
• Droit des obligations, 17e éd. 2020-2021.
• Procédure pénale, 21e éd. 2020-2021.
• Droit des personnes et de la famille, 18e éd. 2020-2021.
• Droit des successions, 11e éd.2020-2021.
Collection « Droit en poche »
• La réforme de la justice des mineurs, 2020.
• La loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice décryptée, 2019.
• Le nouveau divorce sans juge, 2017.
• Le nouveau droit des contrats, 2e éd. 2018.
© 2020, Gualino, Lextenso
1, Parvis de La Défense
92044 Paris La Défense Cedex
ISBN 978-2-297-08866-4
Suivez-nous sur
www.gualino.fr
Contactez-nous gualino@lextenso.fr
PRÉSENTATION
Le droit des successions est au cœur du droit civil, qu’il s’agisse du droit des personnes, du
droit de la famille, du droit des biens, ou du droit des obligations. Après une longue période
de stabilité, il a été largement transformé par les lois des 3 décembre 2001 et 23 juin 2006.
Les lois du 12 mai 2009, du 16 mai 2015, du 18 novembre 2016 et du 23 mars 2019 ont
apporté quelques retouches et précisions, de même que la réforme du droit des contrats par
l’ordonnance du 10 février 2016.
Cet ouvrage présente l’ensemble des connaissances indispensables en matière de droit des
successions à destination des étudiants en droit (licence, master), des candidats aux divers
concours administratifs comportant cette épreuve mais également des étudiants préparant le
concours d’entrée à l’École nationale de la magistrature ou l’examen d’entrée au Centre de
formation professionnelle des avocats. D’une manière générale, il concerne tous ceux qui
désirent, dans leur vie quotidienne, mieux connaître et comprendre leurs droits comme leurs
devoirs.
Sont successivement développés :
(cid:129) les principes généraux : l’ouverture de la succession, les conditions nécessaires pour
succéder, le classement des héritiers ;
(cid:129) la dévolution successorale : les droits des descendants, ascendants et collatéraux en
l’absence de conjoint survivant, la vocation successorale du conjoint survivant, la protec-
tion du conjoint survivant, les droits de l’État, les successions anomales ;
(cid:129) le pouvoir de la volonté : les libéralités, les pactes sur succession future, la réserve et la
quotité disponible ;
(cid:129) les prémices du règlement successoral : l’exercice des droits par les héritiers, l’option
successorale, l’acceptation pure et simple, l’acceptation à concurrence de l’actif net, la
renonciation, l’indivision successorale ;
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L’ESSENTIEL DU DROIT DES SUCCESSIONS
(cid:129) la liquidation de la succession : la reconstitution de l’actif successoral, le règlement du
passif successoral, les particularités de la liquidation des droits du conjoint survivant, le
partage.
L’ouvrage est à jour de la loi nº 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022
et de réforme pour la justice.
PLAN DE COURS
Présentation
PARTIE 1
Principes généraux
Chapitre 1 – L’ouverture de la succession
1 – Les causes d’ouverture de la succession
2 – La date d’ouverture de la succession
3 – Le lieu d’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Les conditions nécessaires
pour succéder
1 – L’existence de l’héritier
■ La conception
■ La naissance
■ L’absence
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2 – L’absence d’indignité
■ Les cas d’indignité
■ Les effets de l’indignité successorale
Chapitre 3 – Le classement des héritiers
1 – Le lien de famille
■ Les rapports de parenté
a) Le cercle de famille et la limitation de la succession
b) Les subdivisions
■ Les rapports de mariage
a) La succession et le régime matrimonial
b) Les conditions de prise en compte du mariage
2 – Le classement des membres de la famille
■ L’ordre
a) L’ordre des héritiers en l’absence de conjoint survivant
b) L’ordre des héritiers en présence d’un conjoint survivant
■ Le degré
■ La représentation successorale
a) Le domaine de la représentation
b) Les conditions de la représentation
c) Les effets de la représentation
■ La fente successorale
PARTIE 2
La dévolution successorale
Chapitre 4 – Les droits des descendants
1 – Les principes de dévolution successorale dans l’ordre
des descendants
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2 – Les spécificités applicables à l’adopté
■ L’héritier adopté
■ Le de cujus adopté
Chapitre 5 – Les droits des ascendants
et collatéraux privilégiés
1 – Le défunt laisse des ascendants privilégiés
■ Le de cujus laisse à la fois son père et sa mère
a) Les ascendants privilégiés en l’absence d’autres successibles
b) Les ascendants privilégiés en présence de collatéraux privilégiés
■ Le de cujus laisse son père ou sa mère
a) L’ascendant privilégié en l’absence d’autres successibles
b) L’ascendant privilégié en présence de collatéraux privilégiés
c) L’ascendant privilégié en présence d’ascendants ordinaires
d) L’ascendant privilégié en présence de collatéraux ordinaires
2 – Le défunt laisse des collatéraux privilégiés
Chapitre 6 – Les droits des ascendants
et des collatéraux ordinaires
1 – Le défunt laisse des ascendants ordinaires
■ L’existence d’ascendants dans les deux lignes
■ L’existence d’ascendants ordinaires dans une ligne et de collatéraux
ordinaires dans l’autre
2 – Le défunt ne laisse que des collatéraux ordinaires
■ L’existence de collatéraux ordinaires dans les deux lignes
■ L’existence de collatéraux ordinaires dans une seule ligne
Chapitre 7 – La vocation successorale du conjoint
survivant
1 – La vocation successorale du conjoint survivant en présence
de descendants
■ Première hypothèse : tous les enfants du de cujus sont issus des deux
époux
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■ Deuxième hypothèse : certains enfants du de cujus ne sont pas issus
des deux époux
2 – La vocation successorale du conjoint survivant en présence
de la mère ou du père du de cujus
■ La vocation successorale du conjoint survivant en présence des deux
■ La vocation successorale du conjoint survivant en présence du père ou
parents du de cujus
de la mère du de cujus
3 – La vocation successorale du conjoint survivant en présence
d’autres héritiers
Chapitre 8 – La protection du conjoint survivant
1 – Le droit au logement
■ Le droit temporaire au logement
■ Le droit viager au logement
2 – Les autres modalités de protection du conjoint survivant
■ Le droit à une pension alimentaire
a) Les conditions
b) Les modalités
■ L’attribution préférentielle
■ Le droit de créance du conjoint pour sa participation à l’activité
professionnelle du de cujus
Chapitre 9 – Les droits de l’État sur la succession
1 – Les successions vacantes
■ L’ouverture de la curatelle
a) Les cas d’ouverture
b) Les formalités d’ouverture
c) L’inventaire
■ Les pouvoirs du curateur
a) Au moment de la désignation
b) Pendant les six mois suivant l’ouverture de la succession
c) À l’issue du délai de 6 mois
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■ Le paiement des créanciers
■ La reddition des comptes
■ La fin de la curatelle
2 – Les successions en déshérence
■ Les hypothèses
■ L’envoi en possession
■ La fin de la déshérence
Chapitre 10 – Les successions anomales
1 – Le principe du droit de retour légal
2 – Le droit de retour en cas d’adoption simple
■ Les conditions du droit de retour légal de l’adopté simple
■ Les effets du droit de retour de l’adopté simple
3 – Le droit de retour des collatéraux privilégiés
■ Les hypothèses concernées
■ Les bénéficiaires du droit de retour
■ Les biens concernés
4 – Le droit de retour des père et mère
■ Conditions
■ Effets
PARTIE 3
Le pouvoir de la volonté
Chapitre 11 – Les libéralités
1 – Les règles communes aux libéralités
■ La notion de libéralité
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■ Les conditions de validité des libéralités
a) Le consentement
b) La capacité
c) Le contenu de la libéralité
■ Les conditions et charges de la libéralité
a) Les notions de condition et de charge de la libéralité
b) Les conditions de validité des conditions et charges
c) La révision des modalités et charges
2 – Les différentes formes de libéralités
■ La donation
a) Les conditions de validité des donations
b) Les effets de la donation
■ Le testament
a) Les formes du testament
b) Le contenu du testament
■ Les autres formes de libéralités
a) Les donations entre époux
b) Les libéralités-partage
c) Les libéralités graduelles et résiduelles
Chapitre 12 – Les pactes sur succession future
1 – La notion de pacte sur succession future
2 – Les conventions permises
■ La promesse post mortem
■ Le partage d’ascendant
■ Les institutions contractuelles
■ La clause commerciale
■ La clause de tontine
■ La renonciation anticipée à l’action en réduction : le pacte
de famille
■ La clause de réversibilité
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Chapitre 13 – La réserve et la quotité disponible
1 – Les notions de réserve et de quotité disponible
■ La réserve
■ La quotité disponible
2 – Les héritiers réservataires
■ Le cercle restreint des héritiers réservataires
a) Les descendants
b) Le conjoint survivant
■ La nécessité de venir à la succession
3 – Le taux de la réserve
■ La quotité disponible ordinaire
a) Les descendants
b) Le conjoint survivant
■ La quotité disponible spéciale entre époux
■ La combinaison des quotités disponibles
PARTIE 4
Les prémices du règlement successoral
Chapitre 14 – L’exercice des droits par les héritiers
1 – Les successeurs saisis
■ La titularité de la saisine
■ La preuve des droits de l’héritier
a) La preuve sur titre
b) La preuve contentieuse : l’action en pétition d’hérédité
2 – Les effets de la saisine
■ L’étendue des prérogatives
■ Les caractères des prérogatives
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Chapitre 15 – Le droit d’opter de l’héritier
1 – Les caractères du droit d’opter
2 – Les modalités du droit d’opter
■ Les conditions de validité de l’option de l’héritier
■ Les conditions de délai
a) Les principes généraux
b) L’action interrogatoire
Chapitre 16 – Les modalités de l’option
1 – L’acceptation pure et simple
■ Les formes de l’acceptation pure et simple
a) L’acceptation expresse
b) L’acceptation tacite
c) L’acceptation forcée : le recel successoral
■ Les effets de l’acceptation pure et simple
a) Les effets généraux
b) Le règlement du passif successoral
c) Le droit de préférence ou « séparation des patrimoines »
2 – L’acceptation à concurrence de l’actif net
■ Les conditions de l’acceptation à concurrence de l’actif net
a) Les conditions de fond
b) Les conditions de forme
■ Les effets de l’acceptation à concurrence de l’actif net
a) La séparation des patrimoines
b) La déclaration de créance
c) L’arrêt ou l’interdiction des voies d’exécution et inscriptions
de sûretés
d) L’administration des biens successoraux
e) La liquidation de l’hérédité
■ La révocation de l’acceptation à concurrence de l’actif net
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3 – La renonciation
■ Les conditions de la renonciation
a) Les conditions de fond
b) Les conditions de forme
■ Les effets de la renonciation
a) Les effets généraux de la renonciation
b) La révocation de la renonciation
Chapitre 17 – L’indivision successorale
1 – L’indivision légale
■ Les modalités de gestion de l’indivision
a) Les actes accomplis par un indivisaire seul
b) Les actes soumis à la majorité des deux tiers
c) Les actes soumis à l’unanimité
d) La nécessité ponctuelle d’une autorisation de justice
■ Les droits des indivisaires
a) Le droit d’usage et de jouissance
b) La conservation et l’amélioration des biens indivis
c) La perception des fruits et revenus de l’indivision
d) Les pouvoirs de l’indivisaire sur sa part
2 – L’indivision conventionnelle
■ La forme de la convention d’indivision
■ La durée de la convention d’indivision
■ Le contenu de la convention d’indivision
3 – La gestion de l’indivision par un mandataire
■ Le mandat à effet posthume
a) Les conditions
b) Le fonctionnement
■ Le mandat conventionnel
a) Les conditions
b) Le fonctionnement
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■ Le mandat judiciaire
a) Les conditions
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PARTIE 5
La liquidation de la succession
Chapitre 18 – L’actif successoral
1 – Les biens existants
■ Le patrimoine du de cujus
■ Le rapport des dettes
2 – Le rapport des libéralités
■ Les libéralités concernées
■ Les personnes concernées par le rapport
a) Les créanciers du rapport
b) Les héritiers tenus de rapporter
c) La réalisation du rapport
3 – La réduction des libéralités
■ L’imputation des libéralités
■ L’action en réduction des libéralités
a) Les conditions de l’action en réduction
b) La mise en œuvre de l’action en réduction
c) La renonciation à l’action en réduction
Chapitre 19 – Le passif successoral
1 – La composition du passif successoral
2 – Les personnes tenues au passif successoral
■ L’obligation au passif successoral
■ La division de la dette
■ La contribution au passif successoral
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Chapitre 20 – Les particularités de la liquidation
des droits du conjoint survivant
1 – La liquidation des droits en pleine propriété
■ La détermination de la masse de calcul
■ La détermination de l’assiette théorique
■ La détermination de la masse d’exercice
■ La détermination de l’assiette effective
2 – La liquidation des droits en usufruit
■ Les modalités de calcul des droits en usufruit
■ La conversion de l’usufruit
a) Le domaine de la conversion de l’usufruit en rente viagère
b) Les modalités de la conversion de l’usufruit en rente viagère
c) Les effets de la conversion de l’usufruit en rente viagère
Chapitre 21 – Le partage
1 – La forme du partage
■ Le partage amiable
■ Le partage judiciaire
a) Le domaine des partages judiciaires
b) La procédure de partage judiciaire
2 – La formation des lots
■ Les soultes
■ L’attribution préférentielle
a) Les biens concernés
b) Les personnes concernées
c) Le régime de l’attribution préférentielle
3 – Les effets du partage
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Liste des principales abréviations
al.
art.
C. assur.
C. civ.
C. mon. fin.
CPC
C. rur.
CSP
L.
SMIC
alinéa
article
Code des assurances
Code civil
Code monétaire et financier
Code de procédure civile
Code rural
Code de la santé publique
Loi
Salaire minimum interprofessionnel de croissance
PARTIE
1
Principes généraux
- L’ouverture de la succession
Chapitre 1
Chapitre 2 - Les conditions nécessaires pour succéder
Chapitre 3 - Le classement des héritiers
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La succession désigne à la fois un procédé de transmission des droits subjectifs par le
décès, une partie du patrimoine transmise par le défunt à l’héritier et enfin le droit
même de l’héritier (on parle de « droits de succession »).
La succession légale ou « succession ab intestat » est celle qui est organisée par le Code
civil. Elle est mise en œuvre en l’absence de disposition testamentaire du défunt (dénommé
de cujus) : la loi désigne alors elle-même les successeurs du de cujus.
La succession testamentaire découle de la volonté du défunt : celui-ci décide alors lui-même
des modalités de transmission de tout ou partie de ses biens au moyen d’un acte unilatéral
dénommé « testament ». La répartition des biens se fait au moyen de legs.
La succession peut être à la fois légale et testamentaire.
Deux lois importantes ont réformé le droit des successions :
– la loi du 3 décembre 2001 a amélioré sensiblement la vocation successorale légale du conjoint
survivant et organisé un certain nombre de mesures de protection en sa faveur, telles que le
droit de rester dans son logement ou le droit à une pension. Elle a supprimé les discriminations
successorales subies par les enfants naturels adultérins et a procédé à la réécriture d’un certain
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L’ESSENTIEL DU DROIT DES SUCCESSIONS
nombre d’articles du Code civil afin de les rendre plus clairs ou de simplifier certains
mécanismes ;
– la loi du 23 juin 2006 a réformé l’acceptation à concurrence de l’actif net, assouplit les règles de
l’indivision, créé différents types de mandats pour gérer la succession et a permis le pacte de famille.
Le droit des successions comporte un certain nombre de principes relatifs à l’ouverture de la
succession, aux conditions pour succéder et au classement des héritiers.
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