Fondée par
Henry Solus
Professeur honoraire
à la Faculté de droit
et des sciences
économiques de Paris
BIBLIOTHÈQUE
DE DROIT
PRIVÉ
TOME 264
Dirigée par
Jacques Ghestin
Professeur
à l'Université de Paris l
(Panthéon-Sorbonne)
LA THEORIE GÉNÉRALE
DU CONTRAT,
MYTHE OU RÉALITÉ ?
Éric Savaux
Agrégé des Facultés de droit
Professeur à la Faculté de droit, d'économie
et des sciences sociales d'Angers
Préface de
Jean-Luc Aubert
Agrégé des Facultés de droit
Conseiller à la Cour de cassation
Ouvrage honoré d'une subvention
du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
L.G.D.J
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
1
DE LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT
PREMIÈRE PARTIE. LE MYTHE DE LA POSITIVITÉ
19
TITRE I. LA CONFUSION DE LA THEORIE GENERALE ET
23
DU DROIT COMMUN DES CONTRATS
CHAPITRE I. UNE DÉFINITION RÉDUCTRICE DE LA THÉORIE
G É N É R A LE
Section I. Eléments d'une définition positiviste de la théorie
26
générale du
contrat
I. La place de la théorie générale du contrat dans le droit des
A. Théorie générale du contrat et règles applicables aux sources
obligations
d ' o b l i g a t i o ns
1° Théorie générale du contrat et théorie de l'acte juridique
2° Théorie générale du contrat et théorie générale de la convention ..
28
31
B. Théorie générale du contrat et théorie générale de l'obligation
3 2
II. La place de
la
théorie générale dans
contrats
le droit des
35
A. La théorie générale dans la structure du droit français des contrats.. 3 5
B. Objet des règles de la théorie générale du contrat
38
25
26
27
378
LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RÉALITÉ ?
Section II. Lacunes d'une définition positiviste de
générale du contrat
la
théorie
44
I. La dissimulation des origines du concept
A. Un concept inconnu des pères du droit commun
45
46
B. L'apparition et le développement du concept dans la science moderne du
droit
IL La réduction des objets couverts par le concept
A-.Une vue de la science du droit sur les obligations
48
54
55
1. Le droit positif et la distinction théorie générale / droit des contrats
55
spéciaux
2. Le droit positif et la distinction théorie générale du contrat / théorie
générale de
l'obligation
B. Une philosophie contractuelle
62
67
CHAPITRE II. FORMES ET SOURCES DU DROIT (COMMUN) DES
73
CONTRATS
:
Section I. Les matériaux du droit commun savant
I. Le général et le spécial
A-Les conditions d'observation du droit positif
1° La sélection des espèces
2° L'interprétation des espèces
B. Les finalités de l'observation du droit positif
1° La détermination des normes contractuelles
2° La connaissance du phénomène contractuel
IL Le juridique et le non juridique
77
79
8*
82
88
93
9$
"
1 °4
TABLE DES MATIÈRES
379
A. L'apport des sciences humaines et des sciences sociales à l'étude du
105
c o n t r at
B. La philosophie et l'étude du contrat
112
Section II. La production des sources du droit dans le droit
119
savant
I. Le contenu matériel du droit des contrats
A. La loi et la jurisprudence
B. Les notions et les principes
II. Les qualités formelles du droit des contrats
A. La complétude du droit contractuel
B. La cohérence des normes contractuelles
119
120
129
143
144
150
TITRE
CONTRAT
II. L'HYPOSTASE DES
SYSTÈMES DU
155
CHAPITRE
C O N T R AT
I. LES THÉORIES
JUSNATURALISTES DU
163
Section I. Le système classique
contrat
: la théorie volontariste du
167
I. L'autonomie de la volonté, réponse doctrinale à la question
167
de l'essence du contrat
II. L'autonomie de la volonté, âme du droit commun des
179
contrats
A. La consécration moderne de l'autonomie de la volonté comme autonomie
de la rationalité
;
181
B. L'adoption d'une conception renouvelée de l'autonomie de la volonté
189
comme pouvoir normatif délégué
380
LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RÉALITÉ ?
C. La répudiation de l'autonomie de la volonté comme pouvoir normatif
193
souverain
Section II. Un modèle de substitution : L'utile et le juste dans le
196
contrat
I. La pérennité du modèle systémique
A. Un nouveau fondement de la force obligatoire du contrat (les principes
197
substitués à l'autonomie de la volonté)
B. Une nouvelle inspiration du régime du contrat (les principes dérivés de
204
l'utile et du jusu;)
1° L'utile et le juste, principes fondamentaux de la théorie générale du
205
c o n t r at
a. Les principes dérivés de l'utilité du contrat
b. Les corollaires de la justice contractuelle
205
207
2° Les représentations du phénomène juridique inspirant les systèmes du
IL La récurrence de la projection des systèmes du contrat dans
c o n t r at
le droit positif
A. Les déterminations conscientes de la théorie de M. Ghestin
212
B. Les manifestations d'hypostase de l'utile et du juste dans les
c o n t r a ts
208
211
215
CHAPITRE IL LA THÉORIE POSITIVISTE DU CONTRAT
225
Section
contrat
I. Le programme de
la
théorie positiviste du
.... 229
I. L'étude critique d'un concept doctrinal
IL La confrontation de la notion de contrat au réel
230
232
Section II. Les écueils de la théorie positiviste du contrat... 236
TABLE DES MATIÈRES
381
I. L'interprétation des phénomène
II. Les déterminations
de
la
théorie positiviste
contrat
'.
A. Une certaine idée du droit
1° L'inspiration de la définition du contrat
2° L'imprégnation du réel
B. Une certaine conception de la science du droit
237
du
244
245
246
249
252
CONCLUSION DE LA PREMIÈRE PARTIE
255
CONTRAT ET LA SCIENCE DU DROIT
DEUXIEME PARTIE. LA THÉORIE GÉNÉRALE DU
259
CHAPITRE
C O N T R AT
I. NATURE DE LA THÉORIE GÉNÉRALE DU
261
Section I. Une activité de la science du droit dans le domaine du
262
contrat
I. Une œuvre de science juridique fondamentale
A. Les questions de théorie générale
1. La notion de contrat et les différentes classes de contrats
2. L'évolution du contrat et sa place dans le monde moderne
B. Les méthodes de la théorie générale du contrat.
263
264
264
273
279
IL Une entreprise de science juridique appliquée.. 288
A. La connaissance pratique du droit commun des contrats
B. La transformation du droit commun des contrats
289
295
382
LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT, MYTHE OU RÉALITÉ ?
Section II. Le produit de l'activité de la science du droit dans le
299
domaine du contrat
I. Le droit commun des amphithéâtres et des livres
300
II. Un
contractuel
instrument
de
connaissance
du
A. Un modèle matériel du contrat
B. Un modèle historique du contrat
phénomène
311
312
315
CHAPITRE II. RÔLE DU MYTHE DE LA POSITIVITÉ DE LA THÉORIE
GÉNÉRALE DU CONTRAT
Section I. L'occultation de la doctrine
Section IL La mise en ordre de l'univers des juristes
I. Constitution d'une science du droit objective
IL Condition de l'activité quotidienne des juristes
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
INDEX
TABLES DES MATIÈRES
321
326
328
329
339
345
349
373
377