L’ETAT DE L’AIDE LEGALE
EN TUNISIE
ETUDE PUBLIÉE EN 2014
Avec le soutien du Programme des Nations Unies
pour le Développement et du Ministère des Affaires
Etrangères du Royaume des Pays-Bas
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Remerciements
Cette étude est le résultat d’un travail collectif et chaque contribution ayant permis sa
publication fut précieuse.
Nos remerciements vont avant tout au Programme des Nations Unies pour le Développement
et à l’Ambassade du Royaume des Pays Bas en Tunisie qui ont patiemment soutenu la réalisation
de ce projet.
Nous sommes également redevables à tous les acteurs du système judiciaire, à ceux des
pouvoirs publics, ainsi qu’à tous les acteurs de la société civile qui ont accepté de répondre à
nos questions, afin de donner leur éclairage sur la situation de l’aide légale en Tunisie.
Nous remercions Maître Mansour Jerbi pour avoir soutenu l’équipe de l’étude dans
l’élaboration de la méthodologie de l’enquête empirique par le biais du questionnaire et la
formation des enquêteurs. Notre gratitude s’adresse également aux 15 superviseurs et aux
30 enquêteurs de terrain ainsi qu’au personnel de saisie de d’exploitation des données – et
particulièrement Madame Sarra Ben Amarapour leur investissement dans la réalisation de
l’enquête quantitative.
Nous saluons également le soutien apporté par les membres de l’ATL ainsi que de ceux
d’ASF – tant au siège de Bruxelles qu’au sein de la mission permanente de Tunis – pour leurs
remarques, leurs suggestions, leur disponibilité et leur indéfectible volonté visant à faire de
cette aventure un vrai travail d’équipe.
Mais nous sommes, surtout, particulièrement reconnaissants aux 5964 justiciables1 qui ont
accepté- et ont pris le temps nécessaire - de répondreà nos questions, à travers les différentes
régions qui composent la nation tunisienne.
Cette étude leur est dédiée, en espérant qu’elle puisse contribuer à la nécessaire réflexion sur
la question de l’aide légale en Tunisie.
L’équipe des consultants
M. Sénim Ben Abdallah, sociologue, coordonnateur de l’étude
Mme Salsabil Klibi, juriste
M. Habib Fourati, statisticien
Mme Claude Maon, juriste, consultante internationale
1 Dont 4233 âgés de plus de 18 ans répondant aux questions.
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