TUNISIE
La constitution institue la liberté de religion et de pratique des rites propres à la
religion de chacun à moins qu'ils ne troublent l'ordre public; cela dit, les pouvoirs
publics restreignent quelque peu ces droits. La constitution stipule que le pays est
déterminé à adhérer aux enseignements de l'islam, que l'islam est la religion
officielle de l'État et que le président doit être musulman.
Pendant la période sur laquelle porte ce rapport, le respect de la liberté de religion
par les pouvoirs publics n'a pas changé. Les autorités interdisent les initiatives de
prosélytisme auprès des musulmans; elles interdisent également le port de « tenues
sectaires », notamment le hijab (foulard islamique). Les organisations nationales
et internationales de défense des droits de la personne ont fait état de cas de
harcèlement par la police à l’encontre de femmes portant le hijab et d'hommes en
tenue traditionnelle islamique et portant la barbe. Les autorités ont parrainé un
certain nombre de conférences visant à promouvoir la tolérance religieuse pendant
la période concernée par ce rapport.
Les musulmans convertis sont confrontés à l'ostracisme social. Les laïcs des
classes moyennes et supérieures découragent les femmes de porter le hijab. La
presse a publié certains dessins humoristiques critiques d'Israël représentant des
juifs sous une forme caricaturale et péjorative.
Le gouvernement américain discute de la liberté de religion avec le gouvernement
tunisien dans le cadre de sa politique globale de promotion des droits de la
personne.
Section I. Démographie religieuse
Le pays occupe une superficie de 163 600 km2 et a une population de 10,5
millions d'habitants. Musulmane à 99 %, la population est en grande majorité
sunnite. Les groupes qui représentent moins de 1 % de la population comprennent
des musulmans shiites et une communauté musulmane indigène « maraboutiste »
qui appartient aux confréries spirituelles connues sous le nom de « turuq », des
bahaïs, des juifs et des chrétiens.
La communauté chrétienne, qui est composée de résidents étrangers et d'un petit
groupe de Tunisiens de descendance européenne ou arabe, compte environ 25000
personnes et est dispersée dans tout le pays. Il y a environ 20000 catholiques, dont
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500 pratiquants. L'église catholique gère 12 églises, neuf écoles, plusieurs
bibliothèques et deux dispensaires. Il y a environ 2000 protestants pratiquants,
dont quelques centaines sont des convertis. L'église orthodoxe russe compte
environ 100 fidèles pratiquants et conserve des églises à Tunis et à Bizerte.
L'église réformée française a une église à Tunis, sa congrégation comptant environ
140 fidèles, principalement des étrangers. L'église anglicane a une église à Tunis
avec plusieurs centaines de fidèles, principalement des étrangers. On compte
environ 50 adventistes du septième jour. L'église orthodoxe grecque compte
environ 30 fidèles et 3 églises (à Tunis, Sousse et Djerba). On compte environ 50
Témoins de Jéhovah, dont la moitié est composée d’étrangers résidant en Tunisie
et l'autre moitié de natifs de Tunisie.
Le judaïsme est la 3è religion du pays avec 1500 fidèles. Un tiers de la population
juive vit dans la capitale et aux alentours de celle-ci. Le reste vit sur l'île de Djerba
où la communauté juive s’est installée il y a 2500 ans.
Section II. Respect de la liberté de religion par les autorités
Cadre juridique et politiques publiques
La constitution institue la liberté de religion et de pratique des rites propres à la
religion de chacun, à moins qu'ils ne troublent l'ordre public; cela dit, les pouvoirs
publics restreignent quelque peu ces droits. La constitution stipule que le pays est
déterminé à adhérer aux enseignements de l'islam, que l'islam est la religion
officielle de l'État et que le président doit être musulman. Les autorités interdisent
les initiatives de prosélytisme auprès des musulmans ainsi que le port de « tenues
sectaires », notamment le hijab (foulard islamique) pour les femmes, et le port de
la barbe et le qami (chemise descendant jusqu'au genou) pour les hommes.
Les autorités interdisent la création de partis politiques sur la base de
l'appartenance religieuse et continuent à interdire le parti islamiste An-Nahdha.
Elles affirment que les partis religieux pourraient véhiculer l'extrémisme et qu'en
empêchant les partis politiques de devenir des vecteurs d'intolérance, de haine et de
terrorisme, elles favorisent la tolérance sociale. Les autorités surveillent les
islamistes de très près et ne délivrent pas de passeport à certains islamistes
présumés. Elles affirment que seule la justice a le pouvoir de révoquer les
passeports; toutefois, des rapports indiquent que la séparation des pouvoirs est
rarement constatée dans les affaires politiques sensibles.
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Des décrets gouvernementaux remontant à 1981 et 1986 interdisent le port de
tenues sectaires (ce que l’on interprète généralement par le port du hijab) dans les
bureaux de la fonction publique et découragent les femmes de le porter dans la rue
et lors de certaines manifestations publiques. En 2006, un arrêt d'un tribunal
d'instance a déclaré anticonstitutionnel le décret de 1986, mais il n'est pas
contraignant. Les autorités ont déclaré que le hijab signale l'appartenance à un
groupe intégriste qui se cache derrière la religion pour atteindre ses objectifs
politiques et que d'après l'école de pensée musulmane moderne, le port du hijab
n'est pas une obligation. Les autorités affirment que le hijab est une tenue sectaire
d'origine étrangère et justifient l'interdiction de le porter dans les institutions
publiques par la nécessité de garantir l'impartialité des fonctionnaires.
Aucune législation n'interdit aux musulmans de se convertir à une autre religion, et
les autorités n'exigent aucune déclaration officielle des conversions. Toutefois,
elles pratiquent parfois le harcèlement et la discrimination à l'encontre des
musulmans convertis à une autre religion et recourent aux tracasseries
administratives pour décourager les conversions.
Le prosélytisme envers les musulmans est considéré comme un acte troublant
l'ordre public et donc illégal. Tandis que les autorités ont dans le passé déporté des
étrangers non-musulmans soupçonnés de prosélytisme et ne les ont pas autorisés à
revenir en Tunisie, de récents rapports indiquent que les autorités préfèrent refuser
le renouvellement des visas de missionnaires présumés ou encore faire pression sur
leurs employeurs pour qu'ils ne renouvellent pas leurs contrats.
En application de la loi coutumière basée sur la charia, les autorités interdisent aux
femmes musulmanes d'épouser un non-musulman en Tunisie. Toutefois, elles
reconnaissent généralement le mariage des femmes musulmanes qui ont épousé
des non-musulmans à l’étranger. Cependant, il arrive parfois que les autorités ne
reconnaissent pas la légalité de telles unions, ce qui oblige le couple à recourir à la
justice pour obtenir un arrêt du tribunal. Lorsqu'un homme se convertit à l'islam, il
a le droit d'épouser une musulmane. Les hommes musulmans et les femmes non-
musulmanes qui sont mariés ne peuvent pas hériter l'un de l'autre et les enfants de
ces mariages, qui sont considérés par les autorités comme des musulmans, ne
peuvent pas hériter de leur mère.
En général, l'interprétation du droit civil basée sur la charia ne s'applique qu'à
certaines affaires familiales. Certaines familles évitent les restrictions de la charia
en matière d'héritage en faisant exécuter des contrats de vente entre parents et
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enfants; elles veillent ainsi à ce que fils et filles reçoivent des parts égales
d'héritage.
Le droit civil est codifié. Toutefois, il est bien connu que des juges ont passé outre
les lois du code civil ou les lois sur l'héritage lorsque leur interprétation de la charia
les contredisait. Par exemple, les lois du code civil remettent aux femmes la garde
des enfants mineurs. Toutefois, lorsque des pères s’y sont opposés, les juges ont
généralement refusé de donner aux femmes la permission de sortir du pays avec
leurs enfants, au motif que d'après la charia, le père est le chef de famille et à ce
titre, doit autoriser ses enfants à voyager.
Les pouvoirs publics contrôlent et subventionnent les mosquées et paient les
salaires des imams (clercs). Le président nomme le Grand Mufti de la République.
La loi de 1988 sur les mosquées stipule que seul le personnel désigné par l’État a le
droit d'organiser des activités dans les mosquées et que les mosquées doivent rester
fermées, sauf à l'heure des prières et des cérémonies religieuses autorisées telles
que les mariages ou les enterrements. Pourtant, plusieurs mosquées historiques
sont partiellement ouvertes au tourisme et aux visiteurs quelques heures par jour,
plusieurs jours par semaine. Les nouvelles mosquées peuvent être construites
conformément aux règles de l'aménagement urbain. Mais une fois terminées, elles
deviennent la propriété de l'État. Les autorités auraient informé les imams que
ceux qui se servent des mosquées pour « répandre certaines idéologies » seraient
poursuivis en justice.
Les autorités reconnaissent toutes les organisations religieuses chrétiennes et juives
établies avant l'indépendance, acquise en 1956. Bien que les autorités permettent
aux églises chrétiennes d'exercer librement leurs activités tant qu'elles ne font pas
de prosélytisme, elles n'ont officiellement reconnu que l'église catholique lors du
concordat de 1964 avec le Saint Siège. Outre l'autorisation de 14 églises « au
service de toutes les sectes du pays », les autorités reconnaissent les dons fonciers
signés par le Bey de Tunis aux 18e et 19e siècles qui permettent à d’autres églises
d'exercer leurs activités. De temps en temps, des groupes catholiques et
protestants organisent des services dans des résidences privées ou dans d'autres
lieux.
Les groupements confessionnels sont soumis aux mêmes restrictions de liberté
d'expression et de presse que les groupes laïcs. Aucune loi n’exige que les
autorités approuvent une quelconque documentation imprimée localement avant sa
publication ou sa distribution. Les groupements chrétiens ont toutefois indiqué que
les autorités ne les autorisent généralement pas à publier et à distribuer des textes
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chrétiens en langue arabe. Ces groupes indiquent qu'ils peuvent distribuer sans
problème des publications religieuses, préalablement approuvées, rédigées dans
des langues européennes mais que seules les églises établies sont autorisées à
distribuer des publications religieuses aux paroissiens. Les autorités considèrent
la distribution de documents religieux par d'autres groupes comme un « danger
pour l'ordre public » et donc un acte illégal.
Les autorités permettent à la communauté juive d'exercer librement sa religion et
paient le salaire du Grand Rabin. Elles assurent aussi la sécurité de toutes les
synagogues et subventionnent partiellement la restauration et l'entretien de
certaines d'entre elles. Des employés de l'État sont chargés de l'entretien des
pelouses du cimetière juif de Tunis.
Les autorités permettent à la communauté juive de gérer des écoles
confessionnelles privées et elles autorisent les enfants juifs de l'île de Djerba à
partager leur journée d'étude entre l'école publique laïque et l'école confessionnelle
privée. En juin 2008, Magharebia signalait que l'école publique Essouani était la
seule école où des enfants juifs et musulmans étudiaient ensemble. Pour satisfaire
les besoins des élèves juifs qui considèrent le samedi comme un jour sacré, les
autorités scolaires ont statué que les élèves musulmans suivraient des cours
d'éducation religieuse musulmane le samedi pendant que leurs camarades juifs
assisteraient à des cours d'éducation religieuse juive dans les écoles juives de
Djerba. Il y a aussi une petite école privée juive à Tunis.
Les autorités considèrent la confession bahaï comme une secte hérétique de l'islam
et autorisent ses fidèles à pratiquer leur foi uniquement en privé. Elles permettent
aux bahaïs de réunir leur conseil national dans leurs résidences privées; trois
assemblées spirituelles locales, le conseil de direction local, ont été élues depuis
2004.
L'éducation religieuse musulmane est obligatoire dans les écoles publiques mais
dans le secondaire, le programme des cours de religion inclut aussi l'histoire du
judaïsme et du christianisme. L'école coranique Zeitouna Qur'anic est rattachée au
système universitaire national, qui, sinon, est laïque.
Les ONG religieuses et laïques sont assujetties aux mêmes règles juridiques et
administratives qui restreignent quelque peu la liberté de réunion. Par exemple,
toutes les ONG ont l'obligation d’informer les autorités, avec un préavis minimum
de trois jours, de la tenue de réunions dans des lieux publics, et doivent soumettre
au ministère de l'Intérieur la liste de toutes les personnes participant à ces réunions.
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Les autorités permettent à un petit nombre d'ONG caritatives confessionnelles
étrangères d'exercer leurs activités et d'offrir des prestations de services sociaux.
Les autorités observent les jours de fête musulmans de l'Aid el-Adha, du Nouvel
An musulman, de la naissance du prophète Mahomet et l'Aid al-Fitr qui sont des
jours de fête nationale.
Restrictions de la liberté de religion
Depuis l'accès à l'indépendance en 1956, les autorités n'ont pas autorisé la
légalisation de groupes chrétiens protestants désireux d'ouvrir de nouvelles églises.
Par conséquent, la plupart des groupes chrétiens n'essaient plus de déposer de
demande.
Bien que les autorités n'aient pas agréé en 1999 la demande d'inscription émanant
de l'Association de la communauté juive de Tunis, le président de l'association et le
conseil des gouverneurs continuent à se réunir toutes les semaines et à exercer des
activités religieuses et du travail caritatif sans être inquiétés. Le 2 avril 2007, le
gouverneur de Medenine a approuvé la demande d'inscription d'une organisation
juive à Djerba. Le groupe a exercé des activités religieuses et du travail caritatif
sans être inquiétée, que ce soit avant ou après avoir été officiellement approuvée.
Selon certains comptes-rendus, la police aurait demandé à des femmes d'ôter leur
voile au bureau, dans les rues, à l'université et dans certaines réunions publiques.
On voit pourtant couramment des femmes porter le hijab dans divers lieux publics.
Les autorités scolaires ont sanctionné à plusieurs reprises le port du hijab, ce qui
constitue également une mesure dissuasive. Le 3 juillet 2008, des ONG locales ont
indiqué que l'administration du Lycée du 7 novembre à Dar Chaabane El Fehri
avait demandé aux élèves d'enlever leur hijab avant de se voir décerner des prix.
Selon une ONG locale, le 13 septembre 2008, le directeur de l'Institut supérieur
d'études technologiques de Sidi Bouzid a demandé aux étudiantes qui portaient le
hijab de signer des déclarations disant qu'à l'avenir elles renonceraient à le porter,
reconnaissant qu'elles seraient expulsées si elles ne respectaient pas cet
engagement. En mai 2009, des ONG nationales ont signalé que des
administrateurs de l'Institut supérieur de biotechnologie de Sfax avait
provisoirement expulsé six étudiantes le 30 avril et leur avait fait signer une
promesse de ne plus porter le hijab.
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De fréquents rapports signalent que la police a harcelé ou détenu des hommes
portant la barbe et/ou des tenues islamiques traditionnelles. D'après des avocats
défenseurs des droits de la personne, les autorités interrogent et détiennent certains
musulmans que l'on a observés en train de prier fréquemment à la mosquée.
Enfreintes à la liberté de religion
En 2007 et 2008, selon les allégations de certains groupes de défense des droits de
la personne et d'avocats de la défense, les autorités ont arrêté des hommes en raison
de leur tenue musulmane, de leur présence fréquente dans des mosquées ou
d’autres actes liés à leur pratique de l'islam.
Aucun cas de prisonnier ou de détenu politique n’a été signalé.
Conversion religieuse forcée
Aucun cas de conversion religieuse forcée n'a été signalé, y compris de mineurs de
nationalité américaine préalablement kidnappés ou sortis illégalement du territoire
des États-Unis et aucun refus de renvoyer ces ressortissants américains aux États-
Unis n’a été signalé.
Améliorations du respect de la liberté de religion et évolution positive
Les autorités ont favorisé les échanges interconfessionnels en parrainant
régulièrement des conférences et des séminaires sur la tolérance religieuse. A titre
d'exemple, les 16 et 17 février 2009, le gouvernement tunisien a accueilli un
séminaire international de promotion de la tolérance religieuse intitulé
« Information religieuse et les difficultés de notre époque ».
Les autorités ont aussi facilité et assuré la promotion du pèlerinage annuel juif à la
synagogue El-Ghriba de Djerba, célébré les 11 et mai 2009 lors de la fête juive de
Lag B'Omer. D'après des commentaires des médias et des témoins oculaires,
environ 6000 juifs, la plupart ayant des liens avec la Tunisie, sont venus de
l'étranger pour participer au pèlerinage. Selon le président de la communauté juive
de Djerba, c'était l'assistance la plus nombreuse depuis l'attentat contre la
synagogue, perpétré en 2002 par Al Qaïda, qui a fait 21 morts. Les dirigeants juifs
locaux ont déclaré que 20 à 25 % de ces pèlerins étaient des Israéliens qui ont
bénéficié de l'assouplissement des politiques relatives aux voyages, entrées en
vigueur en 2004.
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Section III. Respect de la liberté de religion par la société
Bien que la conversion religieuse soit autorisée, la société exerce de fortes
pressions pour que les musulmans ne se convertissent pas à d'autres religions. Les
musulmans convertis sont confrontés à l’ostracisme social.
Bien que les laïcs des classes moyennes et supérieures découragent
traditionnellement les femmes de porter le hijab, des anecdotes suggèrent que, pour
des raisons sociales et religieuses, le nombre de jeunes femmes des classes
moyennes vivant en milieu urbain qui choisissent de porter le hijab s'est encore
accru pendant la période couverte par ce rapport.
Certains dessins humoristiques ont représentés des juifs sous forme caricaturale et
péjorative pour dépeindre Israël et les intérêts israéliens. Les dessinateurs étaient
pour la plupart à l'étranger, et ces dessins ont ensuite été reproduits localement.
Section IV. Politique du gouvernement des États-Unis
Le gouvernement américain discute de la liberté de religion avec le gouvernement
tunisien dans le cadre de sa politique globale de promotion des droits de la
personne. L'ambassade américaine entretient de bonnes relations avec les chefs des
groupes confessionnels minoritaires et majoritaires dans l'ensemble du pays, et
l'ambassadeur des États-Unis et autres diplomates se sont réunis régulièrement
avec les représentants du gouvernement et les chefs religieux musulmans, chrétiens
et juifs pendant toute la période couverte par ce rapport. L'ambassadeur et certains
diplomates ont visité la synagogue El-Ghriba à Djerba pendant le pèlerinage
annuel célébré lors de la fête juive de Lag B'Omer et ont rencontré les chefs
religieux locaux. L'ambassade favorise les échanges réguliers, notamment les
initiatives qui mettent en lumière les traditions américaines de tolérance religieuse
et de pluralisme.